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Absences et arrêts de travail : leur traitement en paie

Chaque type d'absence a son propre traitement en paie, et c'est l'une des premières sources d'erreur sur les bulletins. L'arrêt maladie ouvre droit aux IJSS après 3 jours de carence, complétées par le maintien de salaire employeur selon l'ancienneté. L'accident du travail supprime le délai de carence et majore les indemnités. Les congés payés se calculent au plus favorable entre maintien de salaire et dixième. Chaque événement doit être signalé en DSN sous 5 jours.

Comment se calcule la retenue pour absence ?

La méthode la plus courante est la retenue en heures réelles : on divise le salaire mensuel par le nombre d'heures du mois concerné (variable selon les mois), puis on multiplie par les heures d'absence. La méthode en jours ouvrés ou en trentièmes existe aussi, selon la convention collective.

Quel est le régime de chaque type d'absence ?

Type d'absenceCarenceIndemnisationSignalement DSN
Maladie3 joursIJSS + maintien employeur (selon ancienneté et convention)Sous 5 jours
Accident du travailAucuneIJSS majorées + maintien employeurSous 5 jours
MaternitéAucuneIJSS spécifiques + maintien selon conventionSous 5 jours
Congés payésSans objetMaintien de salaire ou dixième (le plus favorable)Non (sauf solde de tout compte)
Congé sans soldeSans objetAucune rémunérationNon

Qu'est-ce que la subrogation ?

La subrogation permet à l'employeur de continuer à verser le salaire pendant l'arrêt et de percevoir les IJSS à la place du salarié. Elle évite toute rupture de revenu pour le salarié, mais impose un suivi rigoureux des remboursements de la CPAM.

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Phocea PaieGestionnaire de paie externalisée, Marseille